Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARTEL
/
SILOFARMER ROBOT SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILOFARMER ROBOT SYSTEM
CARTEL, SAS

Numéro de dépôt :
4055821
Date de dépôt :
19/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2024
SILOFARMER ROBOT SYSTEM de CARTEL

Présentation de la marque SILOFARMER ROBOT SYSTEM

Déposée le 19 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SILOFARMER ROBOT SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARTEL domicilié(e) Zone Artisanale du Cormelias, Route de Saint Malo du Bois - 85500 - CHAMBRETAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 916 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA, Mme PERRISSIN Patricia domicilié(e) Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON cedex - France.

La marque SILOFARMER ROBOT SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILOFARMER ROBOT SYSTEM est expirée depuis le 19 février 2024.

CARTEL a également déposé les autres marques suivantes : ROBOT SYSTEM , FULL TOUCH , CARTELMATIC , SILOFARMER AGRICULTURAL MACHINERY , LERIN CARTEL , NORMACOL , CAMELEO , TOUR EN FRANCE , CARTEL , SIM


CARTEL, SAS - Zone Artisanale du Cormelias, Route de Saint Malo du Bois - 85500 - CHAMBRETAUD - France - SIREN 431916428


JURICA, Mme PERRISSIN Patricia - Le Victoria 76, 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON cedex - France


Republication pour erratum - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Errata de la publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Distributeur d'aliments robotisé par automate programmable et contention de traite.